Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MASSY 2000
BERTRAND FAURE AUTOMOBILE BFA

Numéro de dépôt :
92433706
Date de dépôt :
14/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2002

Présentation de la marque MASSY 2000

Déposée le 14 septembre 1992 par la société BERTRAND FAURE AUTOMOBILE BFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MASSY 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la société BERTRAND FAURE AUTOMOBILE BFA domicilié(e) Parc d'Activités du Moulin de Massy, 23 à 29 rue du Saule Trapu, 91300 MASSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 305 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque MASSY 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASSY 2000 est expirée depuis le 14 septembre 2002.


BERTRAND FAURE AUTOMOBILE BFA - Parc d'Activités du Moulin de Massy, 23 à 29 rue du Saule Trapu, 91300 MASSY - France - SIREN 351305883


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Sièges pour véhicules, notamment pour véhicules automobiles; coiffes et housses pour sièges de véhicules, notamment de véhicules automobiles