Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TROC MAROTTE
Numéro de dépôt :
1304433
Date de dépôt :
02/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/1995
Présentation de la marque TROC MAROTTE
Déposée le 2 avril 1985 par madame BERTRAND Evelyne née QUENEN demeurant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROC MAROTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TROC MAROTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROC MAROTTE est expirée depuis le 2 avril 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-36