Déposée le 23 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERTRAND et Fils
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EQUIFORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-19 du 13 mai 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERTRAND et Fils domicilié(e) 38, Rue Jean Macé,33130 BEGLES (dossier no 2256910) - 33130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 458 129 126 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL BERTRAND domicilié(e) 38 RUE JEAN MACE,33130 BEGLES (dossier no 2256910) - 33130 - France.
La marque EQUIFORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EQUIFORME est expirée depuis le 23 mars 2014.
SARL BERTRAND et Fils, SARL - 38, Rue Jean Macé,33130 BEGLES (dossier no 2256910) - 33130 - France - SIREN 458129126
SARL BERTRAND - 38 RUE JEAN MACE,33130 BEGLES (dossier no 2256910) - 33130 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2004 n°2256910 - Publication au BOPI 2004-01-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36
Inscription le 25 juillet 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°457666 - Publication au BOPI 2007-07-25
Inscription le 31 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457830 - Publication au BOPI 2007-07-31
Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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