Déposée le 29 mars 1994 par la société BERTRAND ET CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAINT-JAMES PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-19 du 13 mai 1994.
Le déposant est la société BERTRAND ET CIE domicilié(e) 3 rue Christine - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 039 348 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet A. BAROIS domicilié(e) 63, avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France.
La marque SAINT-JAMES PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513370.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BERTRAND ET CIE, SNC - 3 rue Christine - 75006 - PARIS - France - SIREN 702039348
Cabinet A. BAROIS - 63, avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2004 n°2260212 - Publication au BOPI 2004-03-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36
Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2013 n°2542686 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-30
- Malles, parapluies, parasols, porte-cartes, coffres de voyages, porte-documents, portefeuilles, sacs à main, sacs de voyages, malettes, trousses de voyages, valises, porte-monnaie non en métaux précieux, pelleteries. - Linge de maison, linge de table, nappes, couvertures de lit
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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