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Marques déposées par la société BERTRAND ET CIE SNC
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CHATEAUX-HOTELS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAUX-HOTELS
BERTRAND ET CIE SNC

Numéro de dépôt :
93497895
Date de dépôt :
22/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2003

Présentation de la marque CHATEAUX-HOTELS

Déposée le 22 décembre 1993 par la société BERTRAND ET CIE SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAUX-HOTELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la société BERTRAND ET CIE SNC domicilié(e) 3 RUE CHRISTINE, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 039 348 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOS FORMALITES - France.

La marque CHATEAUX-HOTELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAUX-HOTELS est expirée depuis le 22 décembre 2003.

BERTRAND ET CIE SNC a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHATEAU-HOTEL


BERTRAND ET CIE SNC - 3 RUE CHRISTINE, 75006 PARIS - France - SIREN 702039348


SOS FORMALITES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

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