Marque enregistrée - Marque en non vigueur

pass Pass
BERTRAND Emmanuelle
DEVOYON Laurent KODIAK Communication SARL

Numéro de dépôt :
3309880
Date de dépôt :
26/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
26/08/2014
pass Pass de BERTRAND Emmanuelle

Présentation de la marque pass Pass

Déposée le 26 août 2004 par BERTRAND Emmanuelle et la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEVOYON Laurent KODIAK Communication auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « pass Pass » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Les déposants sont BERTRAND Emmanuelle domicilié(e) Lot. Les Coteaux de l'étang, 1 impasse Maréchal Kœnig,66140 CANET EN ROUSSILLON - 66140 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEVOYON Laurent KODIAK Communication domicilié(e) 5 rue des Gardons,66240 SAINT-ESTÈVE - 66240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle BERTRAND Emmanuelle PEPS Communication domicilié(e) Lot. Les Coteaux de l'étang, 1 impasse Maréchal Kœnig,66140 CANET EN ROUSSILLON - 66140 - France.

La marque pass Pass a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309880.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pass Pass est expirée depuis le 26 août 2014.


BERTRAND Emmanuelle - Lot. Les Coteaux de l'étang, 1 impasse Maréchal Kœnig,66140 CANET EN ROUSSILLON - 66140 - France

DEVOYON Laurent KODIAK Communication SARL - 5 rue des Gardons,66240 SAINT-ESTÈVE - 66240 - France


Mlle BERTRAND Emmanuelle PEPS Communication - Lot. Les Coteaux de l'étang, 1 impasse Maréchal Kœnig,66140 CANET EN ROUSSILLON - 66140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches livres ; journaux ; prospectus ; brochures calendriers. Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons et imprimés) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires : diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; conférences ou congrès ; organisations d'expositions à buts culturels ou éducatif ; micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.