MODE DE PARIS
Présentation de la marque MODE DE PARIS
Déposée le 24 octobre 1984 par monsieur Bertrand DUCHENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODE DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MODE DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287664.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODE DE PARIS est expirée depuis le 24 octobre 1994.
Bertrand DUCHENE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-12
Inscription - Changement de dénomination n°34696 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°11836 - Publication au BOPI