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Marques déposées par monsieur Bertrand Donon
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Basile
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Basile
Monsieur Bertrand Donon

Numéro de dépôt :
4408860
Date de dépôt :
29/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2027
Basile de Bertrand Donon

Présentation de la marque Basile

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2017 par monsieur Bertrand Donon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Basile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Bertrand Donon domicilié(e) 5 Place Robert Brame - 78590 - Noisy-le-Roi - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS BASILE, Monsieur Bertrand Donon domicilié(e) 5 5 place Robert Brame - 78590 - Noisy-le-Roi - France.

La marque Basile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4408860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Basile arrivera à expiration en date du 29 novembre 2027.

Bertrand Donon a également déposé les autres marques suivantes : BARI PARIS , B


Monsieur Bertrand Donon - 5 Place Robert Brame - 78590 - Noisy-le-Roi - France


SAS BASILE, Monsieur Bertrand Donon - 5 5 place Robert Brame - 78590 - Noisy-le-Roi - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Inscription le 11 janvier 2019 - Rejet partiel n°745240 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-11

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.