Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNLIGHTBOX
BERTRAND DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
3151260
Date de dépôt :
21/02/2002
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
21/02/2012
SUNLIGHTBOX de BERTRAND DOMINIQUE

Présentation de la marque SUNLIGHTBOX

Déposée le 21 février 2002 par la société BERTRAND DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « SUNLIGHTBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la société BERTRAND DOMINIQUE domicilié(e) 14 AVENUE DES TEMPS MODERNES,86360 CHASSENEUIL DU POITOU - 86360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 331 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTRAND DOMINIQUE domicilié(e) 14 AVENUE DES TEMPS MODERNES,86360 CHASSENEUIL DU POITOU - 86360 - France.

La marque SUNLIGHTBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNLIGHTBOX est expirée depuis le 21 février 2012.

BERTRAND DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : stickadeco , Institut international des sciences cognitives et comportementales


BERTRAND DOMINIQUE - 14 AVENUE DES TEMPS MODERNES,86360 CHASSENEUIL DU POITOU - 86360 - France - SIREN 353331887


BERTRAND DOMINIQUE - 14 AVENUE DES TEMPS MODERNES,86360 CHASSENEUIL DU POITOU - 86360 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Panneaux lumineux à base de fibres optiques ayant pour but l'animation d'un visuel Emballages en carton transformés et animés grâce au système de fibres optiques Emballages en métal transformés et animés grâce au système de fibres optiques Emballages en bois transformés et animés grâce au système de fibres optiques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.