M LA FRANCE LE COEUR DE LA FRANCE M EST LA PLUS BELLE LETTRE D AMOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
M LA FRANCE LE COEUR DE LA FRANCE M EST LA PLUS BELLE LETTRE D AMOUR
M. Bertrand Dion
Numéro de dépôt :
3967562
Date de dépôt :
11/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2022
Présentation de la marque M LA FRANCE LE COEUR DE LA FRANCE M EST LA PLUS BELLE LETTRE D AMOUR
Déposée par voie électronique le 11 décembre 2012 par monsieur Bertrand Dion
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « M LA FRANCE LE COEUR DE LA FRANCE M EST LA PLUS BELLE LETTRE D AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-01 du 4 janvier 2013.
Le déposant est monsieur Bertrand Dion domicilié(e) 221 rue de l'Eglise - 88410 - Monthureux-sur-Saône - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bertrand Dion domicilié(e) 221 rue de l'Eglise - 88410 - Monthureux-sur-Saône - France.
La marque M LA FRANCE LE COEUR DE LA FRANCE M EST LA PLUS BELLE LETTRE D AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967562.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M LA FRANCE LE COEUR DE LA FRANCE M EST LA PLUS BELLE LETTRE D AMOUR est expirée depuis le 11 décembre 2022.
M. Bertrand Dion - 221 rue de l'Eglise - 88410 - Monthureux-sur-Saône - France
M. Bertrand Dion - 221 rue de l'Eglise - 88410 - Monthureux-sur-Saône - France
Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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