Marque expirée - Marque en non vigueur

M MODULE-IT SALLES INFORMATIQUES MODULAIRES
BERTRAND DEPLANQUE, Agissant pour le compte de la société “ MODULE-IT ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3698844
Date de dépôt :
15/12/2009
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
15/12/2019
M MODULE-IT SALLES INFORMATIQUES MODULAIRES de BERTRAND DEPLANQUE

Présentation de la marque M MODULE-IT SALLES INFORMATIQUES MODULAIRES

Déposée le 15 décembre 2009 par BERTRAND DEPLANQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « M MODULE-IT SALLES INFORMATIQUES MODULAIRES »

Le déposant est BERTRAND DEPLANQUE, Agissant pour le compte de la société “ MODULE-IT ” en cours de formation domicilié(e) 74 RUE DU GENERAL BUAT - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTRAND DEPLANQUE domicilié(e) 74 RUE DU GENERAL BUAT - 44000 - NANTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MODULE-IT SALLES INFORMATIQUES MODULAIRES est expirée depuis le 15 décembre 2019.


BERTRAND DEPLANQUE, Agissant pour le compte de la société “ MODULE-IT ” en cours de formation - 74 RUE DU GENERAL BUAT - 44000 - NANTES - France


BERTRAND DEPLANQUE - 74 RUE DU GENERAL BUAT - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Inscription le 8 octobre 2014 - Immatriculation de societé n°632816 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-08

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ;

Etudes de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.