Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Radar stabilisé
Bertrand Delprat

Numéro de dépôt :
3748046
Date de dépôt :
22/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2020
Radar stabilisé de Bertrand Delprat

Présentation de la marque Radar stabilisé

Déposée par voie électronique le 22 juin 2010 par Bertrand Delprat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Radar stabilisé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est Bertrand Delprat domicilié(e) 14 rue Picard - 44620 - La Montagne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bertrand Delprat domicilié(e) 14 rue Picard - 44620 - La Montagne - France.

La marque Radar stabilisé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Radar stabilisé est expirée depuis le 22 juin 2020.


Bertrand Delprat - 14 rue Picard - 44620 - La Montagne - France


Bertrand Delprat - 14 rue Picard - 44620 - La Montagne - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux.