Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Caliss
M. Bertrand Delouis

Numéro de dépôt :
4134682
Date de dépôt :
18/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2024
Caliss de Bertrand Delouis

Présentation de la marque Caliss

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2014 par monsieur Bertrand Delouis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Caliss » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est monsieur Bertrand Delouis domicilié(e) 11 passage Saint-Pierre Amelot - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bertrand Delouis domicilié(e) 11 passage Saint-Pierre Amelot - 75011 - Paris - France.

La marque Caliss a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Caliss est expirée depuis le 18 novembre 2024.


M. Bertrand Delouis - 11 passage Saint-Pierre Amelot - 75011 - Paris - France


M. Bertrand Delouis - 11 passage Saint-Pierre Amelot - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.