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Marques déposées par Bertrand DELAUNAY
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LE BISTROT TOURVILLAIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE BISTROT TOURVILLAIS
Bertrand DELAUNAY
LE BISTROT TOURVILLAIS, SARL

Numéro de dépôt :
3686956
Date de dépôt :
27/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2019
LE BISTROT TOURVILLAIS de Bertrand DELAUNAY

Présentation de la marque LE BISTROT TOURVILLAIS

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2009 par Bertrand DELAUNAY et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE BISTROT TOURVILLAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BISTROT TOURVILLAIS »

Les déposants sont Bertrand DELAUNAY domicilié(e) 35 Rue Marcel Delaunay - 27370 - TOURVILLE LA CAMPAGNE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE BISTROT TOURVILLAIS domicilié(e) 37 Rue Marcel Delaunay - 27370 - TOURVILLE LA CAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AXE CONSULTANTS domicilié(e) 22 Rue Raymond Aron - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BISTROT TOURVILLAIS est expirée depuis le 27 octobre 2019.

Bertrand DELAUNAY a également déposé les autres marques suivantes : GAMME BOIS


Bertrand DELAUNAY - 35 Rue Marcel Delaunay - 27370 - TOURVILLE LA CAMPAGNE - France

LE BISTROT TOURVILLAIS, SARL - 37 Rue Marcel Delaunay - 27370 - TOURVILLE LA CAMPAGNE - France - SIREN 5


AXE CONSULTANTS - 22 Rue Raymond Aron - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Bouteilles ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de bars ; Services de traiteurs.