Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TAPIS'FLEX AUTHENTIQUE
Bertrand DEBAIN

Numéro de dépôt :
3547871
Date de dépôt :
07/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TAPIS\'FLEX AUTHENTIQUE de Bertrand DEBAIN

Présentation de la marque TAPIS'FLEX AUTHENTIQUE

Déposée le 7 janvier 2008 par Bertrand DEBAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAPIS'FLEX AUTHENTIQUE »

Le déposant est Bertrand DEBAIN domicilié(e) 15 rue du caporal eugène, petit-auxonnettes,77310 SAINT FARGEAU PONTHIERRY - 77310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bertrand DEBAIN domicilié(e) 15 rue du caporal eugène, petit-auxonnettes,77310 SAINT FARGEAU PONTHIERRY - 77310 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Bertrand DEBAIN - 15 rue du caporal eugène, petit-auxonnettes,77310 SAINT FARGEAU PONTHIERRY - 77310 - France


Bertrand DEBAIN - 15 rue du caporal eugène, petit-auxonnettes,77310 SAINT FARGEAU PONTHIERRY - 77310 - France


Inscription le 15 décembre 2008 - Rejet total n°487637 - Publication au BOPI 2008-12-15

Publication - Publication le 15 févr. 2008 au BOPI 2008-07

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.