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Marques déposées par monsieur bertrand debain
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COTE PAILLASSON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COTE PAILLASSON
M. bertrand debain

Numéro de dépôt :
4246919
Date de dépôt :
05/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2026
COTE PAILLASSON de bertrand debain

Présentation de la marque COTE PAILLASSON

Déposée par voie électronique le 5 février 2016 par monsieur bertrand debain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COTE PAILLASSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est monsieur bertrand debain domicilié(e) 4 rue la fontaine - 92120 - montrouge - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. bertrand debain domicilié(e) 4 rue la fontaine - 92120 - montrouge - France.

La marque COTE PAILLASSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE PAILLASSON arrivera à expiration en date du 5 février 2026.


M. bertrand debain - 4 rue la fontaine - 92120 - montrouge - France


M. bertrand debain - 4 rue la fontaine - 92120 - montrouge - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Inscription le 3 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°776770 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-01-03

Tapis ; paillassons ; revêtements de sols .