Marque expirée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE PRAYNIAC
BERTRAND de TAVERNAY SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96652003
Date de dépôt :
22/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2016

Présentation de la marque MARQUIS DE PRAYNIAC

Déposée le 22 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) BERTRAND de TAVERNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUIS DE PRAYNIAC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERTRAND de TAVERNAY domicilié(e) B.P. 15 SAINT-GERVAIS (dossier no 2320703) - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 883 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain CIRIA Avocat domicilié(e) 40 Rempart Desaix, BP 70281,16007 ANGOULEME Cedex (dossier no 2320703) - 16007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARQUIS DE PRAYNIAC est expirée depuis le 22 novembre 2016.

BERTRAND de TAVERNAY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CROIX BEAURIVAGE , LACOUR DESGRAND , COSTELOU , PRIEURÉ LALANDE , DE TAVERNAY , CARTILLAN , CLOS LES MOINES , CROIX LALANDIERE , ROSE LALANDIERE , PARADIS LALANDIERE


BERTRAND de TAVERNAY SA Société Anonyme - B.P. 15 SAINT-GERVAIS (dossier no 2320703) - France - SIREN 300883295


Alain CIRIA Avocat - 40 Rempart Desaix, BP 70281,16007 ANGOULEME Cedex (dossier no 2320703) - 16007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Inscription le 20 octobre 2006 - Changement de dénomination n°442489 - Publication au BOPI 2006-10-20

Renouvellement sans limitation le 2 août 2006 n°2320703 - Publication au BOPI 2006-08-02

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)