Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTILLAN
BERTRAND DE TAVERNAY société anonyme

Numéro de dépôt :
3359960
Date de dépôt :
19/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2015
CARTILLAN de BERTRAND DE TAVERNAY

Présentation de la marque CARTILLAN

Déposée le 19 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) BERTRAND DE TAVERNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTILLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERTRAND DE TAVERNAY domicilié(e) 33240 ST GERVAIS - 33240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 883 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque CARTILLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTILLAN est expirée depuis le 19 mai 2015.

BERTRAND DE TAVERNAY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CROIX BEAURIVAGE , LACOUR DESGRAND , MARQUIS DE PRAYNIAC , COSTELOU , PRIEURÉ LALANDE , DE TAVERNAY , CLOS LES MOINES , CROIX LALANDIERE , ROSE LALANDIERE , PARADIS LALANDIERE


BERTRAND DE TAVERNAY société anonyme - 33240 ST GERVAIS - 33240 - France - SIREN 300883295


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-42

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, vins de table, vins de pays.