Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODELS
Monsieur BERTRAND DE LA TOUR D'AUVERGNE

Numéro de dépôt :
3147726
Date de dépôt :
14/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2012
MODELS de BERTRAND DE LA TOUR D\'AUVERGNE

Présentation de la marque MODELS

Déposée le 14 février 2002 par monsieur BERTRAND DE LA TOUR D'AUVERGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est monsieur BERTRAND DE LA TOUR D'AUVERGNE domicilié(e) 7 RUE DE VILLERSEXEL,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP SIMON TAHAR AVOCAT AU BARREAU DE PARIS domicilié(e) 9, rue de Sontay,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque MODELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODELS est expirée depuis le 14 février 2012.

BERTRAND DE LA TOUR D'AUVERGNE a également déposé les autres marques suivantes : LUSSAN


Monsieur BERTRAND DE LA TOUR D'AUVERGNE - 7 RUE DE VILLERSEXEL,75007 PARIS - 75007 - France


SCP SIMON TAHAR AVOCAT AU BARREAU DE PARIS - 9, rue de Sontay,75116 PARIS - 75116 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32

Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°358084 - Publication au BOPI 2002-10-28

Inscription le 10 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373895 - Publication au BOPI 2003-07-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Disques magnétiques, disques optiques ; Cédérom ; support d'enregistrement de sons, d'images et de données, notamment disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) ; cassettes vidéos ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images ; tourne-disques ; hauts parleurs ; lecteurs de cassettes, de disques compacts, optiques. Ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) . Centres serveurs de bases de données ; terminaux multimédia support de données magnétiques, optiques et notamment de données constitutives de bases de données ; mémoire électroniques. Logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jours et d'utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; logiciel de jeux, Papiers, cartons, produits de l'imprimerie, crayons ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles d'emballage en matière plastiques ; affiches ; portes affiches en papier ou en cartons ; album ; autocollants (articles de papeterie) ; billets (tickets) ; blocs (papeterie) ; calendriers ; cahiers ; carnets ; cartes ; cartes géographiques ; cartonnages ; catalogues ; enseignes en papiers ou en carton ; enveloppes (papeterie) ; représentations graphiques ; horaires imprimés ; images imprimées ; imprimés ; journaux ; supports pour photographies ; timbres poste ; prospectus ; publications reliures ; articles pour reliures ; répertoires ; revues (périodiques) ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier) . Services d'organisation de spectacles ; services d'artistes de spectacle ; services de music-hall ; représentations théâtrales ; services d'orchestre ; divertissement radiophonique et télévisé ; location de décors de spectacle ; location d'appareils audio ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou les studios de télévision. Organisation et conduite de colloques, congrès, conférences ; organisations d'expositions à buts culturels ou éducatif ; éducation, enseignement ; organisation d'ateliers de formation ; publication de livres ; organisation de concours et de loteries. Montage de bandes vidéos ; production et locations de films. Information en matière d'éducation et de divertissement. Locations de places de spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.