Déposée le 21 octobre 2004 par Bertrand DE LA MOTTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SECAT'HEURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-48 du 26 novembre 2004.
Le déposant est Bertrand DE LA MOTTE domicilié(e) Les Marronniers, « L'ERIGNY »,38430 MOIRANS - 38430 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETIENNE GARIN ROOSEVELT CONSULTANTS domicilié(e) 109 RUE SULLY, BP 6138,69466 LYON CEDEX 06 - 69466 - France.
La marque SECAT'HEURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECAT'HEURE est expirée depuis le 21 octobre 2014.
Bertrand DE LA MOTTE - Les Marronniers, « L'ERIGNY »,38430 MOIRANS - 38430 - France
ETIENNE GARIN ROOSEVELT CONSULTANTS - 109 RUE SULLY, BP 6138,69466 LYON CEDEX 06 - 69466 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12
Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48
Service d'abattage et de débit de bois, sciage. Destruction, incinération d'ordures et de déchets. Services de jardinier-paysagiste, jardinage. Service de pépiniériste. Entretien de parcs, de jardins, et de pelouses. Services d'horticulture à savoir : culture des légumes, des fleurs, des arbres et arbustes fruitiers et d'ornement. Services de sylviculture à savoir exploitation des arbres forestiers, conservation, entretien, reboisement, service d'arboriculture.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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