Marque expirée - Marque en non vigueur

CLUSTER-LED
Bertrand de Chavigny

Numéro de dépôt :
3698237
Date de dépôt :
14/12/2009
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
14/12/2019
CLUSTER-LED de Bertrand de Chavigny

Présentation de la marque CLUSTER-LED

Déposée le 14 décembre 2009 par Bertrand de Chavigny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CLUSTER-LED »

Le déposant est Bertrand de Chavigny domicilié(e) 1 Fautereau - 72510 - PONTVALLAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bertrand de Chavigny domicilié(e) 1 Fautereau - 72510 - PONTVALLAIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUSTER-LED est expirée depuis le 14 décembre 2019.


Bertrand de Chavigny - 1 Fautereau - 72510 - PONTVALLAIN - France


Bertrand de Chavigny - 1 Fautereau - 72510 - PONTVALLAIN - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils d'éclairage pour véhicules ; Appareils électroniques d'éclairage à technologie LED ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; rénovation de vêtements ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; construction navale ; Appareils électroniques d'éclairage intérieur et extérieur à technologie LED ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Travaux de recherche sur les éclairages intérieurs et extérieurs à technologie LED.