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Marques déposées par monsieur BERTRAND DAVID
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ART TECK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART TECK
M. BERTRAND DAVID
Mme. Isabelle PAJOT

Numéro de dépôt :
4013710
Date de dépôt :
19/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2023
ART TECK de BERTRAND DAVID

Présentation de la marque ART TECK

Déposée par voie électronique le 19 juin 2013 par monsieur BERTRAND DAVID et madame Isabelle PAJOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ART TECK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Les déposants sont monsieur BERTRAND DAVID domicilié(e) 7 Residence Bellevue Elisa - 97118 - SAINT FRANCOIS - France et madame Isabelle PAJOT domicilié(e) 7 residence Bellevue Elisa - 97118 - SAINT FRANCOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERTRAND DAVID domicilié(e) 7 Residence Bellevue Elisa - 97118 - SAINT FRANCOIS - France.

La marque ART TECK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART TECK est expirée depuis le 19 juin 2023.


M. BERTRAND DAVID - 7 Residence Bellevue Elisa - 97118 - SAINT FRANCOIS - France

Mme. Isabelle PAJOT - 7 residence Bellevue Elisa - 97118 - SAINT FRANCOIS - France


M. BERTRAND DAVID - 7 Residence Bellevue Elisa - 97118 - SAINT FRANCOIS - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Décoration intérieure.