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Marques déposées par monsieur BERTRAND Damien
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Fine Malt
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fine Malt
M. BERTRAND Damien

Numéro de dépôt :
4055412
Date de dépôt :
17/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/12/2023
Fine Malt de BERTRAND Damien

Présentation de la marque Fine Malt

Déposée le 17 décembre 2013 par monsieur BERTRAND Damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Fine Malt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est monsieur BERTRAND Damien domicilié(e) 14 Rue de Crouin - 16100 - COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERTRAND Damien domicilié(e) 14 Rue de Crouin - 16100 - COGNAC - France.

La marque Fine Malt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fine Malt est expirée depuis le 17 décembre 2023.

BERTRAND Damien a également déposé les autres marques suivantes : Les Brasseurs Charentais , TORULA , L'Oléronnaise , La Brasserie Charentaise , Distilleries de France , Brasserie Artisanale 16 17 , LA ROCHELAISE , La Réthaise , ROYAN , The french ARTISAN Luxury – Craft – Imported – Beverages


M. BERTRAND Damien - 14 Rue de Crouin - 16100 - COGNAC - France


M. BERTRAND Damien - 14 Rue de Crouin - 16100 - COGNAC - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; épices ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ;

Cidres ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.