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Marques déposées par monsieur bertrand d'india
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à la tchatche
Marque enregistrée - Marque en vigueur

à la tchatche
Monsieur bertrand d'india

Numéro de dépôt :
4496294
Date de dépôt :
31/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2028
à la tchatche de bertrand d\'india

Présentation de la marque à la tchatche

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2018 par monsieur bertrand d'india auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « à la tchatche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est monsieur bertrand d'india domicilié(e) 160 rue du docteur lamaze - 30900 - nimes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, à la tchatche, Monsieur bertrand d'india domicilié(e) 4 rue saint antoine - 30000 - nimes - France.

La marque à la tchatche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4496294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque à la tchatche arrivera à expiration en date du 31 octobre 2028.


Monsieur bertrand d'india - 160 rue du docteur lamaze - 30900 - nimes - France


à la tchatche, Monsieur bertrand d'india - 4 rue saint antoine - 30000 - nimes - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation).