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Marques déposées par BERTRAND COMMENY
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TON TON PICOSSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TON TON PICOSSA
BERTRAND COMMENY

Numéro de dépôt :
3195145
Date de dépôt :
18/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/2012
TON TON PICOSSA de BERTRAND COMMENY

Présentation de la marque TON TON PICOSSA

Déposée le 18 novembre 2002 par BERTRAND COMMENY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TON TON PICOSSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est BERTRAND COMMENY domicilié(e) 1, Quai des deux emmanuels,06300 NICE - 06300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTRAND COMMENY domicilié(e) 1, Quai des deux emmanuels,06300 NICE - 06300 - France.

La marque TON TON PICOSSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TON TON PICOSSA est expirée depuis le 18 novembre 2012.


BERTRAND COMMENY - 1, Quai des deux emmanuels,06300 NICE - 06300 - France


BERTRAND COMMENY - 1, Quai des deux emmanuels,06300 NICE - 06300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Tableaux originaux peints, destinés aux enfants.