Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLVENSYS
bertrand cogez, Agissant pour le compte de la société "SOLVENSYS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3649795
Date de dépôt :
12/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2019
SOLVENSYS de bertrand cogez

Présentation de la marque SOLVENSYS

Déposée par voie électronique le 12 mai 2009 par bertrand cogez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLVENSYS »

Le déposant est bertrand cogez, Agissant pour le compte de la société "SOLVENSYS" en cours de formation domicilié(e) 62/66 rue louis ampére - 93330 - neuilly sur marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bertrand cogez domicilié(e) 62/66 rue louis ampére - 93330 - neuilly sur marne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLVENSYS est expirée depuis le 12 mai 2019.


bertrand cogez, Agissant pour le compte de la société "SOLVENSYS" en cours de formation - 62/66 rue louis ampére - 93330 - neuilly sur marne - France


bertrand cogez - 62/66 rue louis ampére - 93330 - neuilly sur marne - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.