Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mecca Malta
Bertrand CLUZEL

Numéro de dépôt :
3280975
Date de dépôt :
19/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2014
Mecca Malta de Bertrand CLUZEL

Présentation de la marque Mecca Malta

Déposée le 19 mars 2004 par Bertrand CLUZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mecca Malta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est Bertrand CLUZEL domicilié(e) 22, avenue Thierry,92410 VILLE D'AVRAY - 92410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bertrand CLUZEL domicilié(e) 22, avenue Thierry,92410 VILLE D'AVRAY - 92410 - France.

La marque Mecca Malta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mecca Malta est expirée depuis le 19 mars 2014.


Bertrand CLUZEL - 22, avenue Thierry,92410 VILLE D'AVRAY - 92410 - France


Monsieur Bertrand CLUZEL - 22, avenue Thierry,92410 VILLE D'AVRAY - 92410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Produits agricoles, horticoles, forestiers, ni préparés, ni transformés ; semences (graines), animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureaux. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Service d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; relations publiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).