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Marques déposées par Bertrand Cluzel
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Le Journal du Parlement de la Méditerranée
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Journal du Parlement de la Méditerranée
Bertrand Cluzel

Numéro de dépôt :
3631713
Date de dépôt :
23/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2019
Le Journal du Parlement de la Méditerranée de Bertrand Cluzel

Présentation de la marque Le Journal du Parlement de la Méditerranée

Déposée par voie électronique le 23 février 2009 par Bertrand Cluzel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Journal du Parlement de la Méditerranée »

Le déposant est Bertrand Cluzel domicilié(e) 3 rue Bellini,92800 Puteaux - 92800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bertrand Cluzel domicilié(e) 3 rue Bellini,92800 Puteaux - 92800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Journal du Parlement de la Méditerranée est expirée depuis le 23 février 2019.

Bertrand Cluzel a également déposé les autres marques suivantes : Le Journal de l'Assemblée Parlementaire de la Méditerranée


Bertrand Cluzel - 3 rue Bellini,92800 Puteaux - 92800 - France


Bertrand Cluzel - 3 rue Bellini,92800 Puteaux - 92800 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; Papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.