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Marques déposées par Bertrand Cluzel
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Le Journal de l'Assemblée Parlementaire de la Méditerranée
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Journal de l'Assemblée Parlementaire de la Méditerranée
Bertrand Cluzel

Numéro de dépôt :
3691524
Date de dépôt :
16/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2019
Le Journal de l\'Assemblée Parlementaire de la Méditerranée de Bertrand Cluzel

Présentation de la marque Le Journal de l'Assemblée Parlementaire de la Méditerranée

Déposée le 16 novembre 2009 par Bertrand Cluzel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Journal de l'Assemblée Parlementaire de la Méditerranée »

Le déposant est Bertrand Cluzel domicilié(e) 3 rue Bellini - 92800 - PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bertrand Cluzel domicilié(e) 3 rue Bellini - 92800 - PUTEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Journal de l'Assemblée Parlementaire de la Méditerranée est expirée depuis le 16 novembre 2019.

Bertrand Cluzel a également déposé les autres marques suivantes : Le Journal du Parlement de la Méditerranée


Bertrand Cluzel - 3 rue Bellini - 92800 - PUTEAUX - France


Bertrand Cluzel - 3 rue Bellini - 92800 - PUTEAUX - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.