Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Bertrand CLERY
/
LABEL VERT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LABEL VERT
Bertrand CLERY

Numéro de dépôt :
3748845
Date de dépôt :
24/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
LABEL VERT de Bertrand CLERY

Présentation de la marque LABEL VERT

Déposée par voie électronique le 24 juin 2010 par Bertrand CLERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LABEL VERT »

Le déposant est Bertrand CLERY domicilié(e) 2 le Roujoux - 37190 - DRUYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bertrand CLERY domicilié(e) 2 le Roujoux - 37190 - DRUYE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32


Bertrand CLERY - 2 le Roujoux - 37190 - DRUYE - France


Bertrand CLERY - 2 le Roujoux - 37190 - DRUYE - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Inscription le 17 mai 2016 - Rejet total n°669837 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-17

Inscription le 29 juillet 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°675429 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29

Inscription le 30 mars 2017 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°697376 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.