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Marques déposées par monsieur Bertrand Claude
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SOLUBOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUBOIS
M Bertrand Claude
an nom et pour le compte de laa S.A.R.L. SOLUBOIS

Numéro de dépôt :
3245260
Date de dépôt :
12/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
12/09/2013
SOLUBOIS de Bertrand Claude

Présentation de la marque SOLUBOIS

Déposée le 12 septembre 2003 par monsieur Bertrand Claude et la Société à Responsabilité Limité (SARL) an nom et pour le compte de laaSOLUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « SOLUBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Les déposants sont monsieur Bertrand Claude - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) an nom et pour le compte de laaSOLUBOIS domicilié(e) ZI Epinal - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M Bertrand Claude domicilié(e) 8 rue Barvet,88390 UXEGNEY - 88390 - France.

La marque SOLUBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245260.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 19 40 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUBOIS est expirée depuis le 12 septembre 2013.

Bertrand Claude a également déposé les autres marques suivantes : Les Villes à Joie , CHÂTEAU MEILLAC , SOLU-ALLIANCE GROUPE , ECO2 , OPERA communication , LA ROMANE CHÂTEAU MEILLAC , XYLO PÔLE D'EPINAL , CHATEAU MEILLAC , L'EURO POSTALE , BOURSE D'ÉCHANGE CO2 B.E.CO2


M Bertrand Claude - France

an nom et pour le compte de laa S.A.R.L. SOLUBOIS - ZI Epinal - France


M Bertrand Claude - 8 rue Barvet,88390 UXEGNEY - 88390 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

– bois mi ouvres. – appareils et installations de séchage ; éturage du bois. – machines outils. – location d'appareils de traitement étavage ; sechage du bois. – location de machine pour le sciage ; rabotage ; le meulage et l'assemblage du bois.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.