Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PORTEL
BERTRAND Claude

Numéro de dépôt :
99784870
Date de dépôt :
01/04/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque PORTEL

Déposée le 1 avril 1999 par BERTRAND Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PORTEL »

Le déposant est BERTRAND Claude, domicilié(e) 16 Rue de Cherbourg, 67100 STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTRAND Claude - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BERTRAND Claude a également déposé les autres marques suivantes : Les Villes à Joie , CHÂTEAU MEILLAC , SOLU-ALLIANCE GROUPE , ECO2 , OPERA communication , SOLUBOIS , LA ROMANE CHÂTEAU MEILLAC , XYLO PÔLE D'EPINAL , CHATEAU MEILLAC , L'EURO POSTALE


BERTRAND Claude - 16 Rue de Cherbourg, 67100 STRASBOURG - France


BERTRAND Claude - France


Inscription le 5 avril 2000 - Rejet total n°298299 - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 2000-04-05

Télécommunication.