Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROMANE CHÂTEAU MEILLAC
M. BERTRAND Claude

Numéro de dépôt :
4034199
Date de dépôt :
23/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/09/2023
LA ROMANE CHÂTEAU MEILLAC de BERTRAND Claude

Présentation de la marque LA ROMANE CHÂTEAU MEILLAC

Déposée le 23 septembre 2013 par monsieur BERTRAND Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA ROMANE CHÂTEAU MEILLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est monsieur BERTRAND Claude domicilié(e) 39 RUE DE LA CHAPELLE - 33240 - SAINT ROMAIN LA VIRVÉE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERTRAND Claude domicilié(e) 39 RUE DE LA CHAPELLE - 33240 - SAINT ROMAIN LA VIRVÉE - France.

La marque LA ROMANE CHÂTEAU MEILLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROMANE CHÂTEAU MEILLAC est expirée depuis le 23 septembre 2023.

BERTRAND Claude a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU MEILLAC


M. BERTRAND Claude - 39 RUE DE LA CHAPELLE - 33240 - SAINT ROMAIN LA VIRVÉE - France


M. BERTRAND Claude - 39 RUE DE LA CHAPELLE - 33240 - SAINT ROMAIN LA VIRVÉE - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux.