Déposée le 15 septembre 2003 par BERTRAND Christophe, BOUTEILLER Olivier, la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQSE Conseil Formation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « AQSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-43 du 24 octobre 2003.
Les déposants sont BERTRAND Christophe domicilié(e) 33 Cours de la Libération,38100 Grenoble - 38100 - France, BOUTEILLER Olivier domicilié(e) 10 Rue Jean Veyrat,38000 - 38000 - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQSE Conseil Formation domicilié(e) 5 Rue Gallice - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier BOUTEILLER domicilié(e) 10 Rue Jean VEYRAT,38000 GRENOBLE - 38000 - France.
La marque AQSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245617.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQSE est expirée depuis le 15 septembre 2013.
BERTRAND Christophe - 33 Cours de la Libération,38100 Grenoble - 38100 - France
BOUTEILLER Olivier - 10 Rue Jean Veyrat,38000 - 38000 - France
AQSE Conseil Formation (S.A.R.L.) - 5 Rue Gallice - France - SIREN 4
Olivier BOUTEILLER - 10 Rue Jean VEYRAT,38000 GRENOBLE - 38000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43
Documentation, brochures, affiches dans les domaines, notamment, de la prévention des risques industriels, de l'hygiène industrielle, de la sécurité, de l'environnement et du management de la qualité. Organisation et animation de colloques, séminaires, congrès dans les domaines, notamment, de la prévention des risques industriels, de l'hygiène industrielle, de la sécurité, de l'environnement et du management de la qualité. Formations notamment dans les domaines de la prévention des risques industriels, l'hygiène industrielle, la sécurité, l'environnement et le management de la qualité. Elaboration, installation, maintenance, mise à jour de logiciels relatifs aux domaines de la prévention des risques industriels, l'hygiène industrielle, la sécurité, l'environnement et le management de la qualité. Conseils techniques dans les domaines de la prévention des risques industriels, l'hygiène industrielle, la sécurité, l'environnement et le management de la qualité.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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