Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TP TERRITOIRES & PATRIMOINES CORPORATE SOLUTIONS
M. Bertrand Chevalier

Numéro de dépôt :
3987096
Date de dépôt :
01/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2023
TP TERRITOIRES & PATRIMOINES CORPORATE SOLUTIONS de Bertrand Chevalier

Présentation de la marque TP TERRITOIRES & PATRIMOINES CORPORATE SOLUTIONS

Déposée par voie électronique le 1 mars 2013 par monsieur Bertrand Chevalier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TP TERRITOIRES & PATRIMOINES CORPORATE SOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est monsieur Bertrand Chevalier domicilié(e) 25 rue Jean Baptiste Pigalle - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bertrand Chevalier domicilié(e) 25 rue Jean Baptiste Pigalle - 75009 - Paris - France.

La marque TP TERRITOIRES & PATRIMOINES CORPORATE SOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TP TERRITOIRES & PATRIMOINES CORPORATE SOLUTIONS est expirée depuis le 1 mars 2023.


M. Bertrand Chevalier - 25 rue Jean Baptiste Pigalle - 75009 - Paris - France


M. Bertrand Chevalier - 25 rue Jean Baptiste Pigalle - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

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