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Marques déposées par monsieur Bertrand CHEUVREUX
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COMPAGNIE DE L'OUEST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE DE L'OUEST
Monsieur Bertrand CHEUVREUX

Numéro de dépôt :
95565103
Date de dépôt :
29/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2005

Présentation de la marque COMPAGNIE DE L'OUEST

Déposée le 29 mars 1995 par monsieur Bertrand CHEUVREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPAGNIE DE L'OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est monsieur Bertrand CHEUVREUX domicilié(e) 35, Boulevard Carnot, 93200 SAINT DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bertrand CHEUVREUX - France.

La marque COMPAGNIE DE L'OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 07 12 28 36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE DE L'OUEST est expirée depuis le 29 mars 2005.

Bertrand CHEUVREUX a également déposé les autres marques suivantes : FRANCILIENNE AUTOMOBILES , TAXILUXE , GROOM SERVICE , BIÈRES du MONDE, BIÈRES d'AILLEURS , VOGAUTOMOBILES , COMPAGNIE DE L'EST , PRESTYLE , G.I.C.A. , GROUPE MODERNE , MODERNE AUTOMOBILES


Monsieur Bertrand CHEUVREUX - 35, Boulevard Carnot, 93200 SAINT DENIS - France


Monsieur Bertrand CHEUVREUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-35

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches.Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuse pour les oeufs.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières.Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.