MAISONS C' BORELIA
Présentation de la marque MAISONS C' BORELIA
Déposée le 23 mars 1998 par BERTRAND CHARTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISONS C' BORELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MAISONS C' BORELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725584.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS C' BORELIA est expirée depuis le 23 mars 2008.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45
Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19