Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Maisons BORELIA
Numéro de dépôt :
1524120
Date de dépôt :
01/09/1987
Lieu de dépôt :
PERIGUEUX
Date d'expiration :
01/09/1997
Présentation de la marque Maisons BORELIA
Déposée le 1 septembre 1987 par monsieur Bertrand Charetier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « Maisons BORELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque Maisons BORELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524120.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 5 août 1996 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°204566 - Publication au BOPI 1996-08-05