Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur bertrand chagny
/
dôc
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

dôc
M. bertrand chagny

Numéro de dépôt :
3992471
Date de dépôt :
24/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2023
dôc de bertrand chagny

Présentation de la marque dôc

Déposée par voie électronique le 24 mars 2013 par monsieur bertrand chagny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « dôc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est monsieur bertrand chagny domicilié(e) 2 cours ferdinand de lesseps - 92500 - rueil malmaison - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. bertrand chagny domicilié(e) 2 cours ferdinand de lesseps - 92500 - rueil malmaison - France.

La marque dôc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque dôc est expirée depuis le 24 mars 2023.

bertrand chagny a également déposé les autres marques suivantes : vos documents sont intelligents , LEXbox , wikiposte , ooposte , votre solution document


M. bertrand chagny - 2 cours ferdinand de lesseps - 92500 - rueil malmaison - France


M. bertrand chagny - 2 cours ferdinand de lesseps - 92500 - rueil malmaison - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Emballage et entreposage de marchandises ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.