Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SOYEUSE
M. BERTRAND BURCKLE

Numéro de dépôt :
4004573
Date de dépôt :
14/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2023
LA SOYEUSE de BERTRAND BURCKLE

Présentation de la marque LA SOYEUSE

Déposée par voie électronique le 14 mai 2013 par monsieur BERTRAND BURCKLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA SOYEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est monsieur BERTRAND BURCKLE domicilié(e) 237 ROUTE DE FONDRIEU - 69510 - RONTALON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERTRAND BURCKLE domicilié(e) 237 ROUTE DE FONDRIEU - 69510 - RONTALON - France.

La marque LA SOYEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004573.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 21 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SOYEUSE est expirée depuis le 14 mai 2023.


M. BERTRAND BURCKLE - 237 ROUTE DE FONDRIEU - 69510 - RONTALON - France


M. BERTRAND BURCKLE - 237 ROUTE DE FONDRIEU - 69510 - RONTALON - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Machines pour brasseries, machines pour malteries ;

Verres , chopes ,bouteilles ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.