Déposée par voie électronique le 3 mars 2016 par monsieur Bertrand BOUTOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Dès potron-ninet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-12 du 25 mars 2016.
Le déposant est monsieur Bertrand BOUTOT domicilié(e) 47 RUE de montreuil - 78000 - VERSAILLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bertrand BOUTOT domicilié(e) 47 RUE de montreuil - 78000 - VERSAILLES - France.
La marque Dès potron-ninet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dès potron-ninet arrivera à expiration en date du 3 mars 2026.
M. Bertrand BOUTOT - 47 RUE de montreuil - 78000 - VERSAILLES - France
M. Bertrand BOUTOT - 47 RUE de montreuil - 78000 - VERSAILLES - France
Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Services de télécommunication, y compris fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, mise à disposition de connexions de télécommunication à Internet, informations en matière de télécommunication, transmission de données à l'égard des votes du public d'émissions de télévision par SMS ou par le biais d'Internet, transmission de podcasts ; services de diffusion, y compris diffusion de programmes télévisés et radiophoniques, services de diffusion audio et vidéo sur Internet et d'autres réseaux informatiques mondiaux, fourniture d'accès par voie de télécommunication à des films et programmes télévisés fournis par le biais de services de vidéo à la demande, transmission électronique de voix, données et images par diffusion de programmes vidéo et de télévision ; services de télécommunication, y compris transmission d'informations de bases de données par le biais de réseaux de télécommunication ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux informatiques ; services de diffusion par télévision, télévision câblée, télévision par satellite et télévision payante ; informations de diffusion de programmes vidéo et de télévision (télécommunications) ; services de messagerie textuelle ; services de messages courts (SMS) ; services de relais audio sous forme de services de diffusion audio ; services de conseillers en diffusion de programmes vidéo et de télévision ; informations de diffusion de programmes vidéo et de télévision ;
Services de divertissement, y compris production et performance de programmes radiophoniques et télévisés et/ou programmes fournis par le biais de nouveaux médias tels qu'Internet ; production de webdocs ; production de documentaires audiovisuels ; production et distribution d'enregistrements audio et/ou vidéo, de programmes radiophoniques et télévisés et de films ; mise à disposition d'enregistrements audio et vidéo numériques, non téléchargeables, par le biais de réseaux informatiques tels qu'Internet ; mise à disposition d'oeuvres d'art et images électroniques, non téléchargeables, en ligne à partir de bases de données ou d'Internet ; mise à disposition de services d'enseignement dispensés par programmes télévisés ; activités sportives et culturelles ; production de programmes radiophoniques et télévisés, y compris émissions télévisées, de sport et de théâtre enregistrées ou produites par des tiers ; production et performance de films, productions théâtrales, représentations théâtrales et comédies musicales ; production et organisation d'événements musicaux et de concerts ; organisation de spectacles itinérants, à des fins de divertissement ; location de films et vidéos ; publication, édition et prêt de livres, journaux, revues et autres périodiques, morceaux de musique et jeux (informatiques) ; mise à disposition de jeux, tels que jeux d'argent, par le biais d'Internet ; tous les services précités étant également fournis par le biais d'Internet, de réseaux de téléphonie mobile et/ou d'autres réseaux multimédias interactifs ;
Conception et mise au point de formats pour la radio, la télévision et autres (nouveaux) spectacles médiatiques ; conception et mise au point de sites Web en ligne et sites de télévision interactifs proposant des films et émissions télévisées ; services de conseillers technologiques professionnels en matière de films et télévision ; Enregistrements (filmages) sur bande vidéo. Conception de systèmes (logiciels) informatiques, d'applications dont les applications mobiles. Elaboration [conception] de logiciels. Consultation en matière de logiciels. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Création et entretien de sites web pour des tiers. Services d'hébergement de site Internet, de messageries sécurisées. Services de dessinateurs d'art graphique à savoir services de créations (conception et réalisation) d'images virtuelles et interactives. Services de créations (conception-élaboration) par des ingénieurs informatiques d'images virtuelles et interactives. Créations (conception-élaboration) d'oeuvres par des ingénieurs informatiques, et notamment d'oeuvres virtuelles et interactives. Conseils et expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données. Programmation pour ordinateurs, services d'élaboration (conception) de logiciels, services de maintenance de logiciels, services de mise à jour de logiciels. Services de connexion de serveurs distants. Services d'hébergement, d'élaboration, de conception de serveurs et de réseaux assurant le traitement et la prise en charge du système d'information d'un client. Conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications. Conception de bases de données. Services de conseils (assistance technique) en matière de systèmes informatiques. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Divertissements. Activités sportives et culturelles. Services de divertissement, à savoir composition, production, réalisation, présentation et/ou émission et/ou prêt et/ou diffusion de programmes de télévision, audiovisuels, de divertissement et de théâtre. Production de films et bandes vidéo. Organisation et conduite de manifestations, représentations et réceptions ; services de divertissement fournis par des artistes de spectacle. Enregistrement, production, post-production, publication, prêt et/ou location d'émissions de télévision, de films, de vidéos préenregistrées. Production de jeux et spectacles à la télévision. Location de films et vidéos. Publication, prêt de livres, journaux, revues, guides, listes de programmes et autres publications. Services de publication. Services de loteries. Les services précités y compris par télévision.
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