Marque enregistrée - Marque en vigueur

Arca-elements
M. Bertrand Borderie, Agissant pour le compte de la société "arcaelements" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4214381
Date de dépôt :
01/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2025
Arca-elements de Bertrand Borderie

Présentation de la marque Arca-elements

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2015 par monsieur Bertrand Borderie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Arca-elements » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est monsieur Bertrand Borderie domicilié(e) 44 rue du docteur dufourg - 33470 - Gujan Mestras - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bertrand Borderie domicilié(e) 44 rue du docteur dufourg - 33470 - Gujan Mestras - France.

La marque Arca-elements a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arca-elements arrivera à expiration en date du 1 octobre 2025.


M. Bertrand Borderie, Agissant pour le compte de la société "arcaelements" en cours de formation - 44 rue du docteur dufourg - 33470 - Gujan Mestras - France


M. Bertrand Borderie - 44 rue du docteur dufourg - 33470 - Gujan Mestras - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.