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Marques déposées par BERTRAND BENOIT
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CHATEAU LA PELOUSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA PELOUSE
BERTRAND BENOIT

Numéro de dépôt :
96612746
Date de dépôt :
20/02/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/02/2016

Présentation de la marque CHATEAU LA PELOUSE

Déposée le 20 février 1996 par BERTRAND BENOIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA PELOUSE »

Le déposant est BERTRAND BENOIT domicilié(e) DOMAINE DE GRAND Homme,33540 BLASIMON (dossier no 2308973) - 33540 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Vignobles Bertrand Benoit domicilié(e) Domaine De grand Homme,33540 BLASIMON (dossier no 2308973) - 33540 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA PELOUSE est expirée depuis le 20 février 2016.

BERTRAND BENOIT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FRANC DE ROSIER , DOMAINE DE GRAND HOMME


BERTRAND BENOIT - DOMAINE DE GRAND Homme,33540 BLASIMON (dossier no 2308973) - 33540 - France


SCEA Vignobles Bertrand Benoit - Domaine De grand Homme,33540 BLASIMON (dossier no 2308973) - 33540 - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 2006 n°2308973 - Publication au BOPI 2006-02-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

VIN D'APPELLATION D'ORIGINE CONTROLE, provenant de la propriété nommée: "CHATEAU LA PELOUSE"