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Marques déposées par BERTRAND Benoit
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CHATEAU FRANC DE ROSIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU FRANC DE ROSIER
BERTRAND Benoit
JOUSSAMME ANDRE

Numéro de dépôt :
1542096
Date de dépôt :
01/06/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
01/06/2019
CHATEAU FRANC DE ROSIER de BERTRAND Benoit

Présentation de la marque CHATEAU FRANC DE ROSIER

Déposée le 1 juin 1989 par BERTRAND Benoit et JOUSSAMME ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU FRANC DE ROSIER »

Les déposants sont BERTRAND Benoit domicilié(e) Domaine De Grand Homme - 33540 - BLASIMON - France et JOUSSAMME ANDRE domicilié(e) Chateau Franc de Rosica - 33330 - ST LAURENT DES COMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Bertrand Benoit domicilié(e) Domaine de Grand Homme - 33540 - BLASIMON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU FRANC DE ROSIER est expirée depuis le 1 juin 2019.

BERTRAND Benoit a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA PELOUSE , DOMAINE DE GRAND HOMME


BERTRAND Benoit - Domaine De Grand Homme - 33540 - BLASIMON - France

JOUSSAMME ANDRE - Chateau Franc de Rosica - 33330 - ST LAURENT DES COMBES - France


Mr Bertrand Benoit - Domaine de Grand Homme - 33540 - BLASIMON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Renouvellement sans limitation le 17 mai 1999 n°2145511 - Publication au BOPI 1999-05-17

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2009 n°2407672 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2009-05-18

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU FRANC DE ROSIER