Marque enregistrée - Marque en non vigueur

caolia
bertrand Balay, Agissant pour le compte de la société "Balay Bertrand" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3859424
Date de dépôt :
16/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/09/2021
caolia de bertrand Balay

Présentation de la marque caolia

Déposée le 16 septembre 2011 par bertrand Balay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « caolia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est bertrand Balay, Agissant pour le compte de la société "Balay Bertrand" en cours de formation domicilié(e) 3 rue Arthur Rimbaud - 69009 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bertrand Balay domicilié(e) 3 rue Arthr Rimbaud - 69009 - LYON - France.

La marque caolia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque caolia est expirée depuis le 16 septembre 2021.


bertrand Balay, Agissant pour le compte de la société "Balay Bertrand" en cours de formation - 3 rue Arthur Rimbaud - 69009 - LYON - France


bertrand Balay - 3 rue Arthr Rimbaud - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; épices ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.