Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LV LABEL VEGETAL PEPINIERES DE VEGETAUX D'ORNEMENT ET FRUITIERS BERTRAND AUGER
Bertrand AUGER
LABEL-VEGETAL

Numéro de dépôt :
3509473
Date de dépôt :
25/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LV LABEL VEGETAL PEPINIERES DE VEGETAUX D\'ORNEMENT ET FRUITIERS BERTRAND AUGER de Bertrand AUGER

Présentation de la marque LV LABEL VEGETAL PEPINIERES DE VEGETAUX D'ORNEMENT ET FRUITIERS BERTRAND AUGER

Déposée le 25 juin 2007 par Bertrand AUGER et LABEL-VEGETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LV LABEL VEGETAL PEPINIERES DE VEGETAUX D'ORNEMENT ET FRUITIERS BERTRAND AUGER »

Les déposants sont Bertrand AUGER - France et LABEL-VEGETAL domicilié(e) 1 rte de Longèves,85200 PISSOTTE - 85200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUGER Bertrand domicilié(e) La Bruyère,85200 SERIGNE - 85200 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Bertrand AUGER - France

LABEL-VEGETAL - 1 rte de Longèves,85200 PISSOTTE - 85200 - France - SIREN 4


AUGER Bertrand - La Bruyère,85200 SERIGNE - 85200 - France


Inscription le 21 avril 2008 - Rejet total n°472807 - Publication au BOPI 2008-04-21

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Arbres (végétaux). Arbres de Noël. Arbres (tronc d'…). Arbustes. Bulbes. Fleurs naturelles. Gazon naturels. Graines (semences). Oignons (bulbes de fleurs). Plantes. Plants. Rosiers. Vigne (pieds de …). Ecorces brutes. Production et négoce.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Arbres (chirurgie des …). Engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture. Location de matériels. Horticulture. Jardinage. Pépinieristes (services de).

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.