Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H
M. BERTRAND ANDRE

Numéro de dépôt :
4114733
Date de dépôt :
01/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/09/2024
H de BERTRAND ANDRE

Présentation de la marque H

Déposée le 1 septembre 2014 par monsieur BERTRAND ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est monsieur BERTRAND ANDRE domicilié(e) 61 RUE DE SAXE - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERTRAND ANDRE domicilié(e) 61 RUE DE SAXE - 75007 - PARIS - France.

La marque H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114733.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 38 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H est expirée depuis le 1 septembre 2024.

BERTRAND ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : Urgence Help


M. BERTRAND ANDRE - 61 RUE DE SAXE - 75007 - PARIS - France


M. BERTRAND ANDRE - 61 RUE DE SAXE - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Les montres et les bijoux, bracelets, chaînes et porte-clefs ;

La fourniture d'accès à une base de données médicale ; les services d'échanges de données médicales via des réseaux ; le service de transmission de données médicales ;

L'assistance médicale ; la fourniture d'information en matière de santé.