Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DF DECOFEN
BERTRAND André

Numéro de dépôt :
1155449
Date de dépôt :
12/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
DF DECOFEN de BERTRAND André

Présentation de la marque DF DECOFEN

Déposée le 12 mars 1980 par BERTRAND André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DF DECOFEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BERTRAND André domicilié(e) 23, rue des Maillottes, 89300 JOIGNY. - France.

La marque DF DECOFEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1155449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DF DECOFEN est expirée depuis le 12 mars 1990.

BERTRAND André a également déposé les autres marques suivantes : Urgence Help , GEOCODE , H , N LE NAÏO Ambassadeur des Saveurs et bastion des traditions


BERTRAND André - 23, rue des Maillottes, 89300 JOIGNY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-17

Tringles à rideaux et accessoires en métal, bois, plastique, cantonnières, stores intérieurs et extérieurs en toutes matières, articles textiles. Passementerie, embrasses et gonds d'embrasse, rubans, crochets.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.