Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RSV Auto le Réseau de la Seconde Vie automobile
Bertrand-Alexandre WETTLING

Numéro de dépôt :
3830967
Date de dépôt :
12/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2021
RSV Auto le Réseau de la Seconde Vie automobile de Bertrand-Alexandre WETTLING

Présentation de la marque RSV Auto le Réseau de la Seconde Vie automobile

Déposée par voie électronique le 12 mai 2011 par Bertrand-Alexandre WETTLING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RSV Auto le Réseau de la Seconde Vie automobile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est Bertrand-Alexandre WETTLING domicilié(e) 13 mail Le Corbusier - 78960 - Voisins le Bretonneux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bertrand-Alexandre WETTLING domicilié(e) 13 mail Le Corbusier - 78960 - Voisins le Bretonneux - France.

La marque RSV Auto le Réseau de la Seconde Vie automobile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RSV Auto le Réseau de la Seconde Vie automobile est expirée depuis le 12 mai 2021.


Bertrand-Alexandre WETTLING - 13 mail Le Corbusier - 78960 - Voisins le Bretonneux - France


Bertrand-Alexandre WETTLING - 13 mail Le Corbusier - 78960 - Voisins le Bretonneux - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation de machines ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; Décontamination de matériaux dangereux ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).