Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SP SEPTAM VIVRE EN SECURITE
BERTRAND Alain

Numéro de dépôt :
92413908
Date de dépôt :
07/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2002

Présentation de la marque SP SEPTAM VIVRE EN SECURITE

Déposée le 7 avril 1992 par BERTRAND Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SP SEPTAM VIVRE EN SECURITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est BERTRAND Alain, domicilié(e) 8, rue Albert 1er, 92600 ASNIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTRAND Alain - France.

La marque SP SEPTAM VIVRE EN SECURITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SP SEPTAM VIVRE EN SECURITE est expirée depuis le 7 avril 2002.

BERTRAND Alain a également déposé les autres marques suivantes : skipanda , SP SEPTAM VIVRE EN SECURITÉ , TRIONIQUE , PAYSAGES AUTHENTIQUES


BERTRAND Alain - 8, rue Albert 1er, 92600 ASNIERES - France


BERTRAND Alain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Instruments d'alarme, avertisseurs contre le vol et l'incendie